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Les droits de l’homme ont-ils « constitutionnalisé le monde » ?
Retour sur la construction savante
du droit européen des droits de l’homme
A l’occasion du 60e anniversaire
de la signature de la Convention européenne des droits de l’Homme
5 et 6 mars 2010
Maison de l’Europe
35-37 rue des Francs Bourgeois
75004 Paris
Colloque organisé par :
Université Paris Est Créteil (SDIE)
Université de Rouen (CREDHO -DI)
Université Paris I Panthéon-Sorbonne (IREDIES)
Sous la responsabilité scientifique de :
Stéphanie Hennette-Vauchez (Paris 12 / IUE de Florence)
Charlotte Girard (Rouen)
Jean-Marc Sorel et Laurence Burgorgue-Larsen (Paris I Panthéon-Sorbonne)
Vendredi 5 mars 2010 -
9 h/18 h 45
Accueil, par M. Jean-Claude Colliard, Président de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ancien membre du Conseil constitutionnel
LA NAISSANCE DU DROIT EUROPEEN DES DROITS DE L’HOMME
(LE ROLE DU « MONDE DE LA CONVENTION »)
Présidence : Anne Levade (Professeur de droit public, Paris Est)
- La mise en place du « monde de la Convention » et l’affirmation d’une doctrine « maison », Stéphanie Hennette-Vauchez (Professeur de droit public Paris Est / IUE de Florence)
- Les grandes étapes de l’affirmation du système européen des droits de l’homme, Mikael Rask Madsen (Associate Professor, Faculté de droit, Copenhague)
- Consonances et dissonances dans le discours européen des droits de l’homme, Marie-Élisabeth Baudoin (Maître de conférences en droit public, Clermont-Ferrand) et Édouard Dubout (Professeur de droit public, Le Mans)
- Témoignage : Le point de vue de Strasbourg, Luzius Wildhaber, ancien président de la Cour européenne des droits de l’homme
- Témoignage : Le point de vue du juge français, Bernard Stirn, conseiller d’État, président de la Section du Contentieux du Conseil d’État et Régis de Gouttes, Premier Avocat général près la Cour de cassation
Discussion et Débats
LA CONSOLIDATION DU DROIT EUROPEEN DES DROITS DE L’HOMME :
LE RÔLE DES DOCTRINES NATIONALES
Présidence : Laurence Burgorgue-Larsen (Professeur de droit public, Paris 1)
- Les « vieux États », ou l’enrôlement tardif d’une doctrine internationaliste, Marine Gauduchon (Doctorante en droit public, Poitiers)
- Les « nouveaux États », ou l’engouement précoce d’une doctrine constitutionnaliste, Malgorzata Ulla (Doctorante en droit public, Clermont-Ferrand)
- L’Union européenne et les droits de l’homme : internalisation ou externalisation ?, Beligh Nabli (Maître de conférences en droit public, Paris 12) et Laurent Scheeck (Maître de conférences, Institut d’Études Européennes, Université Libre de Bruxelles)
Les artisans de la création d’une « doctrine » conventionnaliste.
Table-ronde
animée par Stéphane de la Rosa (Maître de conférences en droit public, Université Paris 12),
sous forme de discussion et échanges avec les acteurs français du débat académique relatif à la CEDH :
- Jean-Francois Flauss (Professeur de droit public, Paris 2),
- Frédéric Sudre (Professeur de droit public, Montpellier),
- Paul Tavernier (Professeur émérite de droit public, Paris 11),
- Joël Andriantsimbazovina (Professeur de droit public, La Rochelle),
- Jean-Pierre Marguénaud (Professeur de droit public, Limoges),
- Marina Eudes (Maître de conférences en droit public, Nanterre),
- Petr Muzny (Professeur de droit public, Chambéry)
Témoignage : Le point de vue de Strasbourg, Paul Mahoney, président du Tribunal de la fonction publique de l’Union Européenne, ancien Greffier de la Cour européenne des droits de l’homme
Discussion et Débats
Sammedi 6 mars 2010 - 9 h 15/13 h 30
LE DROIT EUROPEEN DES DROITS DE L’HOMME AUJOURD’HUI
ET LA « CONSTITUTIONNALISATION DU MONDE »
Modérateure des débats : Stéphanie Hennette-Vauchez (Professeur de droit public, Paris Est Créteil / IUE de Florence)
- Sur les usages du paradigme de la constitutionnalisation : interrogations et pistes d’analyse, Charlotte Girard (Maître de conférences en droit public, Rouen)
- Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit international, Olivier de Frouville (Professeur de droit public, Montpellier) et Jean-Marc Sorel (Professeur de droit public, Paris 1)
- Le paradigme de la constitutionnalisation vu de la science politique, Alec Stone (Professeur de droit constitutionnel, Yale Law School) et Antoine Vauchez (Chercheur CNRS / CURAPP)
- Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit communautaire, Rostane Mehdi (Professeur de droit public, Aix) et Bruno de Witte (Professeur de droit communautaire, Institut Universitaire Européen)
- Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit constitutionnel, Pierre Brunet (Professeur de droit public, Université Paris Ouest Nanterre La Défense)
Le témoignage des acteurs : échanges et discussions avec MM. Wildhaber et Mahoney, et Mme et MM. Andriantsimbazovina, Eudes, Flauss, Marguénaud, Muzny, Sudre, Tavernier.
Conclusions générales : Constance Grewe (Professeur de droit public, Strasbourg, juge à la Cour constitutionnelle de Bosnie-Herzégovine)
Pour contacter le comité scientifique :
Laurence Burgorgue-Larsen : Laurence.Burgorgue-Larsen@univ-paris1.fr
Charlotte Girard : charlotte.girard@univ-rouen.fr
Stéphanie Hennette-Vauchez : stephanie.hennette-vauchez@eui.eu
Jean-Marc Sorel : Jean-Marc.Sorel@univ-paris1.fr
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