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Colloque

L'identité du droit public

organisé par le Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques,
Université Toulouse I

Vendredi 5 juin 2009
Toulouse - site de l'Arsenal - salle des thèses

10H00 Ouverture de la journée par

• Christian Lavialle, Premier Vice-Président de l’Université Toulouse I
• Bernard Beignier, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
• et Henry Roussillon, Directeur du CERCP

Avant-Propos
par Jean du Bois de Gaudusson, Professeur, Université Montesquieu-Bordeaux IV

L’identité disciplinaire du droit public

• L’ipse et l’idem du droit public, Xavier Bioy, Professeur, Université Toulouse 1
• Le droit public comme objet de comparaison, une survivance française ?, Thierry Rambaud, Professeur, Université Strasbourg III
• Droit communautaire et summa divisio : dépassement, déplacement ou création d’une frontière disciplinaire ?, Ségolène Barbou des Places, Professeur, Université d’Amiens
• L’identité des finances publiques, Cendrine Delivre-Gilg, Professeur, Université des Antilles (Guadeloupe)

Débat : Discutant : Hugues Kenfack, Professeur, Université Toulouse I

Le droit institutionnel, coeur de métier du droit public ?

• La constitutionnalisation des branches du droit et«l’impérialisme du droit public», Ariane Vidal-Naquet, Professeur, Université Paul-Cézanne Aix-Marseille III
• L’identité du droit de la fonction publique, Charles Fortier, Professeur, Université de Franche-Comté
• Identité locale et droit public, Nicolas Kada, Professeur, Université d’Auvergne

Débat : Discutant : Michel Verpeaux, Professeur, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

L’identité du droit public face aux droits européens et international

• L’identité du droit international, Jean-Marc Sorel, Professeur, Université Paris I
• La notion de contentieux, une spécificité du droit public?, Grégory Kalfleche, Professeur, Université de la Réunion
• L’identité du droit public et le traitement juridictionnel des conflits entre norme interne et norme internationale, Baptiste Bonnet, Professeur, Université de Saint-Etienne
• Convention Européenne des Droits de l’Homme et exorbitance du droit public, David Szymczak, Professeur, IEP Bordeaux

Débat : Discutant : Joël Molinier, Professeur Université Toulouse I

L’identité du droit public en droit économique

• Droit économique et exorbitance du droit public, Pascale Idoux, Professeur, Université de Montpellier I
• Droit des contrats et exorbitance, Marion Ubaud-Bergeron, Professeur, Université Nancy II
• Exorbitance et droit privé, Guylain Clamour, Professeur, Université de Montpellier I

Débat : Discutant : Maryvonne Hecquard-Théron, Professeur, Université Toulouse-I, Directrice de l’IFR Mutation des normes juridiques

Synthèse : Jean-Arnaud Mazères, Professeur émérite Université Toulouse I

Clôture des travaux

Inscriptions :

• Xavier.Bioy@univ-tlse1.fr
• Xavier Bioy UT1 Sciences Sociales 2 rue du Doyen Gabriel Marty 31 042 Toulouse Cedex 9
• Tèléphone : 05. 61. 63. 36. 52.

Lieu : UT1 Sciences Sociales Site de l’Arsenal - Salle des Thèses

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