La doctrine et le Conseil constitutionnel

Colloque organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg de l'Université de Strasbourg et l'Institut de Droit Public de l'Université de Poitiers les 11 et 12 mai 2023

Responsables scientifiques : Samy Benzina, professeur à l’université de Poitiers et Julien Jeanneney, professeur à l’université de Strasbourg

Lieu: Présidence, 20a rue René Descartes, Strasbourg - Amphithéâtre Alain Beretz

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Jeudi 11 mai 2023

9h30 Accueil des participants

9h50 Allocutions d’ouverture

Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU, doyen de la faculté de droit et Gabriel ECKERT, directeur de l’Institut de recherche Carré de Malberg

10h00 Réflexions préliminaires

Robert BADINTER, ancien président du Conseil constitutionnel, ancien ministre, professeur émérite de l’Université Panthéon-Sorbonne

Première partie INCARNATIONS

Sous la présidence de Michel TROPER, professeur émérite de l’Université Paris-Nanterre

10h20 Léo Hamon et le Conseil constitutionnel

Olivier BEAUD, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

10h40 François Goguel et le Conseil constitutionnel

Guillaume BOUDOU, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

11h00 Georges Vedel et le Conseil constitutionnel

Charles-Édouard SENAC, professeur à l’Université de Bordeaux

Débats et café

11h40 François Luchaire et le Conseil constitutionnel

Jordane ARLETTAZ, professeure à l’Université de Montpellier

12h00 Louis Favoreu et le Conseil constitutionnel

Bertrand-Léo COMBRADE, professeur à l’Université de Poitiers

Débats

Deuxième partie GÉNÉRATIONS

Sous la présidence d’Agnès ROBLOT-TROIZIER, professeure à l’Université Panthéon-Sorbonne

14h30 La construction d’une relation, des panégyriques aux pamphlets

Benjamin FARGEAUD, professeur à l’Université de Lorraine

14h50 Statisme institutionnel et déception intellectuelle. Le contentieux constitutionnel français est-il en crise ?

Julien JEANNENEY, professeur à l’Université de Strasbourg

Débats et café

15h30 Table ronde : Le contentieux constitutionnel des années 1990, essor et légitimation d’une discipline

- Guillaume DRAGO, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

- Bertrand MATHIEU, professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne

- Dominique ROUSSEAU, professeur émérite de l’Université Panthéon-Sorbonne

- André ROUX, professeur émérite de Sciences-po Aix

Débats

Vendredi 12 mai 2023

Troisième partie MÉTHODES

Sous la présidence de Jean-François LAFAIX, professeur à l’Université de Strasbourg

10h00 Méthodes juridictionnelles et méthodes doctrinales

Denis BARANGER, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

10h20 L’inconscient administrativiste en contentieux constitutionnel

Ariane VIDAL-NAQUET, professeure à l’Université d’Aix-Marseille10h40 Constitutionnalistes et administrativistes face à leurs juges

Benoît PLESSIX, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Débats et café

11h20 La doctrine face à la Cour constitutionnelle fédérale allemande

Aurore GAILLET, professeure à l’Université Toulouse 1 Capitole et Matthias JESTAEDT, professeur à l’Université Albert-Ludwig de Fribourg en Brisgau

Débats

Quatrième partie INFLUENCES

Sous la présidence d’Anne LEVADE, professeure à l’Université Panthéon-Sorbonne

14h00 Délibérer en lisant : les écrits doctrinaux influencent-ils le Conseil constitutionnel ?

Samy BENZINA, professeur à l’Université de Poitiers

14h20 Doctrine organique et doctrine captive : internaliser pour mieux contrôler ?

Elina LEMAIRE, professeure à l’Université de Bourgogne

Débats et café

15h00 Table ronde : Le Conseil constitutionnel : une institution sans doctrine ?

- Nicole BELLOUBET, ancienne membre du Conseil constitutionnel, ancienne ministre, professeure des universités

- Jean MAÏA, secrétaire général du Conseil constitutionnel, conseiller d’État

- Gustavo ZAGREBELSKY, ancien président de la Cour constitutionnelle italienne, professeur émérite de l’Université de Turin

Débats

17h00 Conclusion