I - Introduction - Doctrine et décentralisation
- La puissance territoriale chez Raymond Carré de Malberg, PROTIERE Guillaume , Lyon 2
- et
- Recherches sur le sens de la notion d'autonomie locale : quelques doctrines constitutionnelles françaises du début du XXe siècle, JANICOT Laetitia, Université Paris 2
- La dialectique centralisation/décentralisation ou un principe de subsidiarité opérationnel, DEROSIER Jean-Philippe, Université Paris 1
II - La décentralisation dans la Constitution
2.1-Décentralisation et principes de la République
- L'impact de la décentralisation sur le principe d'indivisibilité de la République, et plus particulièrement sur celui d'unité de la population, MENGEOT Delphine, Université Montpellier 1
- L'acte II de la décentralisation et le principe d'égalité, KADA Nicolas , IEP Grenoble
- Le Préfet dans la Constitution de 1958, OLLIVIER Marc , Lyon 2
- La Constitution et les libertés locales, SCHMITT Sylvie , Toulon
2.2-Collectivités locales et représentation de l'État
- Le Sénat, représentant des collectivités locales : étude prospective et comparée, NICOT Séverine, Université d'Aix-Marseille 3 - GERJC,
- Le Sénat et la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, DE CACQUERAY Sophie, Université d'Aix-Marseille 3
- et Le Sénat et les grandes réformes de la décentralisation, LAMOUROUX Sophie, Université d'Aix-Marseille 3
- L'élargissement de la saisine des collectivités territoriales devant le Conseil constitutionnel, GAY Guilhem, Universite d'Avignon et des pays de Vaucluse
2.3-Les collectivités d'Outre-mer
- Les nouvelles collectivités d'outre-mer : Saint-Martin, Saint-Barthélémy, NATALE Virginie , Université d'Aix-Marseille 3
- La modernisation du pouvoir normatif local : le cas des collectivités ultramarines de la République française, CANTON-FOURRAT Altide, Paris V
III - La décentralisation et l'Europe
3.1-Structures territoriales en droit comparé
-Italie
- Le rôle des régions italiennes dans l'Union européenne, CALAMO SPECCHIA Marina , Bari (Italie)
- La nouvelle réforme constitutionnelle italienne : un pas décisif vers le fédéralisme ?, FOUGEROUSE Jean , Angers
- Les ambiguïtés du régionalisme italien et la révision constitutionnelle, BARBATJean-Christophe , Nancy II
-Éxécutifs régionaux
- Approche comparée de l'élection des exécutifs régionaux dans l'Etat unitaire, BARDIN Michael , Toulon
3.1-Structures territoriales en droit comparé
- Constitutionnalisation des langues régionales et organisation territoriale de l'Etat, ARLETTAZ Jordane , Université Montpellier 1- CERCOP
- Décentralisation et droit communautaire, BERTILE Véronique , Bordeaux IV
IV - Décentralisation hors Europe
- L'Iran, une décentralisation en trompe l'oeil ?, DJALALI Mohammad , Paris I
- Constitution et décentralisation : le cas de Hong Kong et Macao, GUILLARD Arnaud, Marine nationale et Université Aix-Marseille 3