Où en sont les juges constitutionnels ?

Atelier 5
  • La contradiction en droit constitutionnel français, Pascale IDOUX Université Grenoble 2
  • Pour l'introduction d'une procédure de résolution juridictionnelle des conflits entre organes constitutionnels, Elise CARPENTIER, Aix-Marseille 3
  • L'objectif à valeur constitutionnelle de clarté et d'intelligibilité de la loi, Elise BESSON, Aix-Marseille 3
  • Article 54 : Contrôle de hiérarchie des normes ou contrôle de compatibilité des normes ?, Samira BOUSSETTA, Nancy 2
  • Le contrôle de la constitutionnalité de la loi par la Cour de cassation en 1851, Jean-Louis MESTRE, Université d'Aix-Marseille 3 - GERJC
  • Le Conseil constitutionnel, représentant du peuple constituant ?, Séverine TECHER, Montpellier 1
  • Contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité : réflexions autour de l'article 88-1 de la Constitution dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, Eva BRUCE, Université d'Aix-Marseille 3 - GERJC
  • Le juge constitutionnel, garant de la liberté personnelle dans l'ère de la lutte contre le terrorisme, Sophia PAPAPOLYCHRONIOU, Université d'Aix-Marseille 3
  • L'organe de justice constitutionnelle en droit comparé - Aspects statutaires, Emmanuel TAWIL, Rennes 2
  • Les Cours constitutionnelles et les lois de lustration en Europe centrale et orientale, Sandrine PINA , Clermont-Ferrand
  • Le Conseil constitutionnel et le changement des circonstances de droit, Agnès ROBLOT -TROIZIER, Paris 2
  • La reconnaissance par le juge constitutionnel espagnol des langues nationales d'Espagne, Marie-Pierre ROUSSEAU, Bordeaux IV
  • L'indépendance des juridictions constitutionnelles dans le constitutionnalisme des Etats francophones post guerre froide, Marcelin Nguélé ABADA, Yaoundé II (Cameroun)
  • Standards et droits fondamentaux devant le Conseil constitutionnel français et la Cour européenne des droits de l'homme, Shirley LETURCQ, Aix-Marseille 3
  • Le Conseil constitutionnel face aux expérimentations, Daniel MARTINS, Lyon 2
  • Le pouvoir interprétatif du juge constitutionnel iranien, Ali GORJI, Université de Nantes
  • Les conséquences du " principe " de l'apparence sur le droit processuel français, Thomas MEINDL, Montpellier 1
  • L'intervention du Conseil Gardien iranien en matière électorale, Javad TAGHIZADEH DOUGHIKOLA, Université Paris 1